Cour de justice des Communautés européennes
Avant le [N 1], la Cour de justice des Communautés européennes[1] était l'une des cinq institutions des Communautés européennes[N 2] créée en 1958 à partir de la Cour de justice de la Communauté européenne du charbon et de l'acier. Depuis l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne, elle a été renommée Cour de justice de l’Union européenne.
Cour de justice des Communautés européennes | ||||||||
Situation | ||||||||
---|---|---|---|---|---|---|---|---|
Création | ||||||||
Changement de nom | ||||||||
Type | Institution judiciaire | |||||||
Organisation | ||||||||
Membres | 6 membres | |||||||
| ||||||||
modifier ![]() |
Notes
modifier- Date de l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne.
- Les institutions n'étaient que cinq jusqu'à l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne qui institutionnalisa la Banque centrale européenne et le Conseil européen (Valls sur l’European NAvigator).
Sources
modifierRéférences
modifierBibliographie
modifier- Susana Muñoz, Luigia Maggioni, « Cour de justice des Communautés européennes », sur CVCE (Anciennement European NAvigator)
- Raquel Valls, « Les institutions et organes de l'Union européenne », sur CVCE (Anciennement European NAvigator)
🔥 Top keywords: Wikipédia:Accueil principalCookie (informatique)Jordan BardellaSpécial:RechercheListe de sondages sur les élections législatives françaises de 2024Éric CiottiFrançoise HardyRaphaël GlucksmannFront populaire (France)Championnat d'Europe de footballChampionnat d'Europe de football 2024Roberto De ZerbiJamal MusialaFranz BeckenbauerSarah KnafoChampionnat d'Europe de football 2020Élections législatives françaises de 2024Nouveau Front populaireRassemblement nationalMarion MaréchalFrançois RuffinJacques DutroncClaire de DurasMarine Le PenLa Chronique des BridgertonMarine TondelierÉdouard (Claire de Duras)Thomas DutroncManuel BompardJean-Luc MélenchonLéon BlumListe de partis politiques en FranceFichier:Cleopatra poster.jpgGabriel AttalJulian NagelsmannÉquipe d'Allemagne de footballJean-Marie Le PenLes RépublicainsEmmanuel Macron