Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay
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La communauté d'agglomération du Puy-en-Velay est une communauté d'agglomération française, située dans le département de la Haute-Loire en région Auvergne-Rhône-Alpes. Son nom usuel est « l'Agglo ».
| Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay | |
 | |
| Administration | |
|---|---|
| Pays |  France |
| Région | Auvergne-Rhône-Alpes |
| Département | Haute-Loire |
| Forme | Communauté d'agglomération |
| Siège | Le Puy-en-Velay |
| Communes | 72 |
| Président | Michel Joubert (LC) |
| Date de création | |
| Code SIREN | 200073419 |
| Démographie | |
| Population | 82 539 hab. (2020) |
| Densité | 62 hab./km2 |
| Géographie | |
| Superficie | 1 324,0 km2 |
| Localisation | |
 Localisation dans la Haute-Loire. | |
| Liens | |
| Site web | agglo-lepuyenvelay.fr |
| Fiche Banatic | Données en ligne |
| Fiche INSEE | Dossier complet en ligne |
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Historique modifier
La communauté d'agglomération du Puy-en-Velay a succédé à l'ancien district urbain du Puy-en-Velay qui comprenait la ville-préfecture et ses cinq communes limitrophes. Au moment de sa création, en 2000, elle a toutefois absorbé deux communautés de communes situées à proximité, celle de Loudes et celle de Saint-Germain-Laprade.
Le schéma départemental de coopération intercommunale, approuvé le par la commission départementale de coopération intercommunale de la Haute-Loire, prévoit la fusion, le , de la communauté d'agglomération du Puy-en-Velay avec les communautés de communes du Plateau de La Chaise-Dieu (moins Berbezit), du Pays de Craponne, des Portes d'Auvergne (moins Varennes-Saint-Honorat), de l'Emblavez et les communes du Pertuis et de Saint-Hostien (membres de la communauté de communes du Meygal)[1].
Le , le périmètre de la communauté d'agglomération est élargi conformément au schéma départemental de coopération intercommunale[2].
Le , deux communes rejoignent la communauté d'agglomération, Saint-Préjet-d'Allier et Monistrol-d'Allier, en provenance de la communauté de communes des Rives du Haut Allier[3].
Territoire communautaire modifier
Géographie modifier
Elle occupe la majeure partie du centre du département de la Haute-Loire.
Composition modifier
La communauté d'agglomération est composée des 72 communes suivantes :
Démographie modifier
Administration modifier
Le siège modifier
Le siège de la communauté de communes est situé place de la Libération au Puy-en-Velay[5].
Les élus modifier
Le conseil communautaire de la communauté d'agglomération du Puy-en-Velay se compose de 96 conseillers[6] représentant chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans.
Ils sont répartis comme suit[6] :
| Nombre de conseillers | Communes |
|---|---|
| 15 | Le Puy-en-Velay |
| 3 | Brives-Charensac, Saint-Germain-Laprade |
| 2 | Chadrac, Coubon, Espaly-Saint-Marcel, Polignac, Saint-Paulien, Vals-près-le-Puy |
| 1 ( + 1 suppléant) | les 63 autres communes |
Présidence modifier
Compétences modifier
Compétences obligatoires modifier
La communauté de communes exerce, dès son extension, l'ensemble des compétences obligatoires prévues par la loi.
Compétences optionnelles et facultatives modifier
Elle exerce l'ensemble des compétences optionnelles et facultatives qu'exerçaient les communautés de communes fondatrices. La liste de ces compétences figure dans l'annexe 1 de l'arrêté du 26 décembre 2016[11]. Elles devront être harmonisées dans le délai d'un an pour les compétences optionnelles et de deux ans pour les compétences facultatives.
Régime fiscal et budget modifier
Le régime fiscal de la communauté d'agglomération est la fiscalité professionnelle unique (FPU)[5].
Projets et réalisations modifier
Notes et références modifier
Notes modifier
- Présidents des deux communautés d'agglomération successives depuis 2000.
Références modifier
- « Schéma départemental de coopération intercommunale de la Haute-Loire » [PDF], Préfecture de la Haute-Loire, (consulté le ).
- « Arrêté n°DIPPAL/B3/2016/194 du 23 septembre 2016 » [PDF], sur Préfecture de la Haute-Loire., p 5-7, (consulté le ).
- « Deux communes rejoignent l'agglo », sur l'eveil.fr
- « Population en historique depuis 1968 - CA du Puy-en-Velay (200073419). », sur Insee, (consulté le ).
- « Fiche signalétique - CA du Puy-en-Velay (N° SIREN : 200073419). », sur Banatic, (consulté le )
- « Arrêté constatant le nombre et la répartition des sièges au sein du Conseil Communautaire de la CAPEV lors du prochain renouvellement général des conseils municipaux. » [PDF], sur Préfecture de la Haute-Loire, (consulté le ), p. 91-95
- Source : notice Who's Who.
- Source : « Les 50 qui font bouger Le Puy-en-Velay », article de L'Express.
- « Agglo du Puy : Michel Joubert réélu Président mais un bureau qui fait grincer des dents », sur zoomdici.fr, (consulté le )
- « Michel Joubert élu à la tête de la communauté d’agglomération du Puy-en-Velay », sur France 3 Auvergne-Rhône-Alpes, (consulté le )
- « Arrêté n°DIPPAL/B3/2016/254 du 26 décembre 2016 » [PDF], sur Préfecture de la Haute-Loire., p 3-23, (consulté le ).
Voir aussi modifier
Articles connexes modifier
Bibliographie modifier
- Robert Chamonard, « Population et organisation régionale dans l'arrondissement du Puy », Cahiers de la Haute-Loire, Le Puy-en-Velay, (lire en ligne)
