Communauté d'agglomération Arles-Crau-Camargue-Montagnette

	Communauté d'agglomération Arles-Crau-Camargue-Montagnette
Administration
Pays	France
Région	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Département	Bouches-du-Rhône
Forme	Communauté d'agglomération
Siège	Arles
Communes	6
Président	Patrick de Carolis (Horizons)
Budget	80 M €
Date de création	4 décembre 2003
Code SIREN	241300417
Démographie
Population	83 698 hab. (2020)
Densité	58 hab./km2
Géographie
Superficie	1 445,80 km2
Localisation
	; Localisation de la communauté d'agglomération dans le département
Liens
Site web	agglo-accm.fr
Fiche Banatic	Données en ligne
Fiche INSEE	Dossier complet en ligne
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Cet article est une ébauche concernant une intercommunalité française et les Bouches-du-Rhône.

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La communauté d'agglomération Arles-Crau-Camargue-Montagnette^[1] (ACCM en forme abrégée) est une communauté d'agglomération française, située dans le département des Bouches-du-Rhône et la région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

Historique

Elle est créée le 4 décembre 2003 avec effet à cette même date. L'acte fut officialisé le 13 janvier 2004 par la séance inaugurale en ville d'Arles.

Le 1^er janvier 2014, la commune des Saintes-Maries-de-la-Mer, jusque-là isolée, rejoint la communauté d'agglomération.

Territoire communautaire

Géographie

Elle est située dans le delta et aux abords du Rhône.

Composition

La communauté d'agglomération est composée des 6 communes suivantes :

Liste des communes de l'intercommunalité
Nom	Code Insee	Gentilé	Superficie (km²)	Population (dernière pop. légale)	Densité (hab./km²)
Arles (siège)	13004	Arlésiens	758,93	‍50 415 (2021)	66
Boulbon	13017	Boulbonnais	19,33	‍1 519 (2021)	79
Saint-Martin-de-Crau	13097	Saint-Martinois	214,87	‍13 729 (2021)	64
Saint-Pierre-de-Mézoargues	13061	Saint-Pierrois	4,13	‍223 (2021)	54
Saintes-Maries-de-la-Mer	13096	Saintois	374,61	‍2 120 (2021)	5,7
Tarascon	13108	Tarasconnais	73,97	‍15 423 (2021)	209

Démographie

Évolution démographique du territoire
1968	1975	1982	1990	1999	2008	2013	2019
62 998	69 113	74 692	77 702	78 417	81 136	83 561	83 546

Les données proposées sont établies à périmètre géographique identique, dans la géographie en vigueur au 1^er janvier 2022.
(Source : Insee^[2])

Administration

Siège

Le siège de la communauté de communes est situé à Arles^[3].

Les élus

Le conseil communautaire de la communauté d'agglomération se compose de 44 membres^[4], représentant chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans.

Ils sont répartis comme suit^[4] :

Nombre de délégués	Communes
22	Arles
10	Tarascon
9	Saint-Martin-de-Crau
1	Boulbon, Saintes-Maries-de-la-Mer, Saint-Pierre-de-Mézoargues

Présidence

Le président et les cinq premiers vice-présidents sont les maires des six communes.

Président : Patrick de Carolis, maire d'Arles
1^re vice-président : Marie-Rose Lexcellent, maire de Saint-Martin-de-Crau
2^e vice-président : Lucien Limousin, maire de Tarascon
3^e vice-président : Christelle Aillet, maire de Saintes-Maries-de-la-Mer
4^e vice-président : Christian Gilles, maire de Boulbon
5^e vice-président : Laurie Pons, maire de Saint-Pierre-de-Mézoargues

Liste des présidents successifs
Période		Identité	Étiquette	Qualité
2003	2020	Claude Vulpian	PS	Maire de Saint-Martin-de-Crau (1977-2016)
2020	En cours	Patrick de Carolis	Horizons	Maire d'Arles (depuis 2020)

Compétences

Article détaillé : Compétences exercées par les EPCI.

Le développement économique
L'aménagement de l'espace communautaire
L'équilibre social de l'habitat
La politique de la ville
L'assainissement
L'eau
La construction, l'aménagement, l'entretien et la gestion des équipements culturels et sportifs d'intérêt communautaire.

Régime fiscal et budget

Le régime fiscal de la communauté de communes est la fiscalité professionnelle unique (FPU)^[3].

Projets et réalisations

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Notes et références

↑ Statuts communautaires en date de 2016
↑ « Population en historique depuis 1968 - CA d'Arles-Crau-Camargue-Montagnette (241300417). », sur Insee, 27 juin 2022 (consulté le 18 octobre 2022)
↑ ^{a et b} « Fiche signalétique - CA d'Arles-Crau-Camargue-Montagnette (N° SIREN : 241300417). », sur Banatic, 1^er octobre 2020 (consulté le 7 novembre 2020)
↑ ^{a et b} « Résultats des élections municipales et communautaires 2020 dans les Bouches-du-Rhône », sur Ministère de l'Intérieur (consulté le 6 novembre 2020)

Voir aussi

Articles connexes

Liens externes

Site officiel
Notices d'autorité :
- VIAF
- BnF (données)
- WorldCat
Ressources relatives aux organisations :
- SIREN
- data.gouv.fr
Fiche signalétique

[1] Statuts communautaires en date de 2016

[2] « Population en historique depuis 1968 - CA d'Arles-Crau-Camargue-Montagnette (241300417). », sur Insee, 27 juin 2022 (consulté le 18 octobre 2022)

[Banatic-3] {a et b} « Fiche signalétique - CA d'Arles-Crau-Camargue-Montagnette (N° SIREN : 241300417). », sur Banatic, 1^er octobre 2020 (consulté le 7 novembre 2020)

[conseil-4] {a et b} « Résultats des élections municipales et communautaires 2020 dans les Bouches-du-Rhône », sur Ministère de l'Intérieur (consulté le 6 novembre 2020)

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