Élections législatives françaises de 1816

	Élections législatives françaises de 1816
258 députés
	25 septembre et 4 octobre 1816
Type d’élection	Élections législatives
Corps électoral et résultats
Votants	94 940
	Doctrinaires – Armand-Emmanuel du Plessis de Richelieu
52,71 %	40,2
	Ultraroyalistes – François-Régis de La Bourdonnaye
35,66 %	51,8
	Républicains – Jacques-Charles Dupont
7,75 %
	Libéraux – Marc-René de Voyer de Paulmy
3,88 %
Représentation de l'assemblée
	Divers gauche : 20 sièges; Libéraux : 10 sièges; Doctrinaires : 136 sièges; Ultra-royalistes : 92 sièges;
Gouvernement
Sortant	Élu
Armand-Emmanuel du Plessis de Richelieu ; Doctrinaires	Armand-Emmanuel du Plessis de Richelieu ; Doctrinaires
	modifier - modifier le code - voir Wikidata

Les élections législatives françaises de 1816 ont eu lieu les 25 septembre et 4 octobre 1816 dans le but de désigner les députés à la suite de la dissolution de la chambre dite « Chambre introuvable » par le roi Louis XVIII.

Système électoral

En vertu de l'ordonnance du 13 juillet 1815, les députés sont élus au suffrage censitaire indirect. En premier lieu, les collèges d'arrondissement, composés de l'ensemble des électeurs, désignent les candidats potentiels. En second lieu, le collège départemental, composé des électeurs les plus riches, élit les députés, en veillant à choisir au moins la moitié des députés parmi les candidats retenus au scrutin du premier degré^[1].

L'ordonnance du 13 juillet 1815 abaisse les limites d'âge prévues par les articles 38 et 41 de la Charte. Sont ainsi électeurs tous les citoyens d'au moins 21 ans et payant 300 francs d'impôts directs. Sont éligibles tous les citoyens âgés d'au moins 25 ans et payant au moins 1 000 francs d'impôts directs^[1].

Le corps électoral ne comporte que 94 940 inscrits. Les 3/5 des députés ont été élus le 25 septembre mais seuls les plus riches ont élu les 2/5 des députés restants lors du second tour le 4 octobre.

Résultats

Résultats des élections législatives françaises de 1816^[2]
Parti		Voix	%	Sièges	+/-

	Doctrinaires	?	?	136	86
	Ultraroyalistes	?	?	92	258
	Républicains	?	?	20	Nv.
	Libéraux	?	?	10	Nv.

Total		94 940	100	258	142

Notes et références

↑ ^{a et b} Etienne Brossard, Les élections et les représentants du département de la Loire aux assemblées législatives depuis un siècle (1789-1889), Lyon, Imprimerie de Théolier, 1889 (lire en ligne), p. 144.
↑ « Résultats des élections législatives françaises de 1816 », sur Roi et Président (version du 19 octobre 2007 sur Internet Archive)

[aa-1] {a et b} Etienne Brossard, Les élections et les représentants du département de la Loire aux assemblées législatives depuis un siècle (1789-1889), Lyon, Imprimerie de Théolier, 1889 (lire en ligne), p. 144.

[2] « Résultats des élections législatives françaises de 1816 », sur Roi et Président (version du 19 octobre 2007 sur Internet Archive)

[1]

[2]